La guerre des brevets, épisode DCCLXIX : les trollés contre-attaquent

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C’est la mort dans l’âme que j’aborde aujourd’hui un sujet qui me tape royalement sur les nerfs : la guerre des brevets entre les géants de la techno.

Les fidèles du défunt podcast L’Analyse des Geeks se rappellent sans doute des innombrables segments que mes comparses et moi avons dû consacrer aux malodorants duels d’avocasseries entre les Apple, Samsung, Google et Microsoft de ce monde. Des duels auxquels on dirait parfois qu’ils consacrent encore plus d’efforts qu’au design de produits innovateurs – et ça, c’est sans parler des patent trolls purs et durs qui n’engendrent jamais rien d’autre que des poursuites judiciaires.

Microsoft encaisse 2 milliards de dollars par année en royautés en louant ses brevets aux manufacturiers d’appareils Android, à une marge bénéficiaire de 95%. Vous avez bien lu : Google n’encaisse pas un sou quand Samsung ou ZTE fabrique un appareil Android, mais Microsoft, oui.

Eh bien, c’est loin d’être fini, ces histoires-là!

Il y a quelques jours, on apprenait qu’un tout petit patent troll de rien du tout appelé Rockstar (aucun lien de parenté avec les créateurs de Grand Theft Auto, quoique l’ironie soit absolument délicieuse) allait poursuivre Google, Samsung, HTC, LG et à peu près tout ce qui grouille dans l’univers d’Android pour violation de brevets.

Mais qui est Rockstar, au juste?

C’est un consortium formé par Apple, Microsoft, BlackBerry, Sony et Ericsson pour exploiter les brevets de Nortel, rachetés dans la vente de faillite de l’entreprise en 2011. Oui, Nortel, le zombie de la techno canadienne qui ressort de sa tombe pour venir hanter les vivants!

Selon Wired, Rockstar emploie quelques anciens ingénieurs de Nortel qui passent leurs journées à chercher des poux dans les produits concurrents. Ce qui n’est apparemment pas difficile puisque, selon le PDG de Rockstar, à peu près toutes les compagnies techno au monde violent au moins quelques-uns des quelque 4 000 brevets détenus par son entreprise. C’est pas beau, ça?

Pendant ce temps-là, Twitter vient de se faire attaquer par IBM, qui juge que le réseau social enfreint au moins trois de ses brevets. Trois actes illégaux en 140 caractères, faut le faire! En passant, rappelons qu’IBM n’est pas exactement reconnue pour son rôle de leader dans les médias sociaux destinés au grand public, tandis que Twitter, qui ne génère à peu près pas de revenus depuis sa création, doit justement encaisser un joli magot en faisant son entrée en Bourse aujourd’hui. Simple coïncidence, sans aucun doute.

Pourquoi toutes ces poursuites?

Parce que c’est payant, les brevets. Un analyste vient de calculer que Microsoft encaisse 2 milliards de dollars par année en royautés en louant ses brevets aux manufacturiers d’appareils Android, à une marge bénéficiaire de 95%. Vous avez bien lu : Google n’encaisse pas un sou quand Samsung ou ZTE fabrique un appareil Android, mais Microsoft, oui.

Le montant par appareil n’est pas énorme : probablement pas beaucoup plus que 1$, ce qui ne change pas grand chose à votre facture quand vous changez de téléphone. Mais pour Microsoft, c’est quand même tout un pactole, surtout si on le compare aux pertes de quelques centaines de millions de dollars par année que la compagnie encaisse à cause de son propre système d’exploitation pour appareils mobiles, Windows Phone.

Et jusqu’ici, je n’ai parlé que des batailles entre géants capables de se défendre les uns contre les autres. Quand un géant bardé de brevets attaque une entreprise en démarrage et l’accule à la faillite à grands coups de procédurite aigüe, le principe du brevet, qui consistait à l’origine à protéger l’innovation, peut facilement être perverti en assommoir pour tout ce qui menace le statu quo.

C’est pourquoi la contre-attaque proposée par Cory Doctorow cette semaine me semble aussi intéressante.

La proposition de Doctorow

Doctorow, qui est un auteur de science-fiction reconnu et l’un des cofondateurs de Boing Boing, estime que la force des patent trolls repose sur la dispersion des victimes. En effet, quand un troll exige 1 000$ par employé d’une entreprise sous prétexte qu’il possède un brevet sur la technologie qui permet d’envoyer un document numérisé par courriel, plusieurs victimes pourraient être tentées de payer la rançon plutôt que de s’enliser dans des procédures qui pourraient se révéler encore plus coûteuses.

Et même si la victime se défend, elle voudra limiter ses frais juridiques : pour une entreprise de 50 employés, une défense légale contre le troll du numériseur n’aurait de sens que si elle coûte moins de 50 000$, une pitance dans le monde juridique. Tandis que le troll qui entreprend des centaines de poursuites identiques, lui, peut certainement se payer les meilleurs avocats compte tenu de la fortune qu’il espère encaisser.

Doctorow propose donc un système de financement participatif pour que les victimes de patent trolls ou de copyright trolls puissent regrouper leurs forces et se défendre en commun. Autrement dit, une sorte de Kickstarter pour organiser des recours collectifs à l’envers, histoire de rééquilibrer les forces en présence. Doctorow appelle cela la défense Magnificent Seven, du nom du film dans lequel des villageois du Far West qui se font plumer année après année par les mêmes bandits finissent par se regrouper pour s’engager des mercenaires et régler le problème une fois pour toutes.

Est-ce qu’une défense Magnificent Seven pourrait se réaliser à court terme? Je ne suis pas juriste alors je ne sais même pas si une défense commune en matière de droit commercial serait légale. Mais j’espère que oui.

  • Jane Doe

    Le plus grand patents troll de l’histoire était Thomas Edisson.

  • http://windowsquebec.com/ Maxime Tremblay

    Le fait qu’une compagnie défende l’une de ces technologies n’est pas un problème en soi. Après tout, elle y aura sans doute consacré plusieurs millions (voire même milliards) en recherche et développement.
    Le problème vient lorsque qu’il est possible de breveter un paquet de niaiseries, comme la rondeur des coins d’une tablette par exemple, ou sa forme rectangulaire, et que les organismes responsables de l’émission de ces brevets laissent passer ces aberrations. Je doute qu’une compagnie aie clairement inventé le rectangle (vous me suivez ?). Alors c’est clairement une situation où celle-ci voudra par la suite défendre sa « propriété intellectuelle » mais c’est clairement du trolling.

  • TousDesBandits

    Tous les brevet logiciel et de principes de fonctionnement devrait être invalides. Ça ne favorise pas l’innovation, ça a complètement l’effet inverse. Les loi sur les brevets n’ont pas suivie l’évolution de la technologie et sont inappropriées.

    Et dans le cas des poursuites abusives, pour brevet bidon ou carrément inexistant mais qui misent sur le fait que payer est moins cher que se défendre, il faudrait des dommages exemplaire si élevé devant les tribunaux que ça découragerait toute entreprise de le faire. Et quand le brevet ou le copyright est carrément inexistant, comme décrit dans l’article, ça devrait être le code criminel sur l’extorsion qui s’applique.

    Envoyez ces bandits en prison.

  • Sylvain Sarrazin

    Est ce qu’on appelle pas ça de l’extorsion prémédité? Quelqu’un va devoir légiférer là-dessus très bientôt.