Samsung devra verser 15,7 millions à un patent troll

Guerre de brevets

Rembrandt IP, une entreprise d’exploitation de brevets, a remporté un procès contre Samsung à l’égard de certaines de ses propriétés intellectuelles utilisées dans la majorité des produits Bluetooth du fabricant sud-coréen.

Gordon Bremer n’est pas l’inventeur de Bluetooth 2.0. En fait, comme il a lui-même admis à la barre d’un tribunal fédéral de l’Est du Texas la semaine dernière, il n’a même pas lu les spécifications de cette technologie avant 2007, soit trois ans après sa mise en marché. Malgré tout, l’homme recevra une importante redevance de la part de Samsung après avoir convaincu un jury que cette entreprise avait violé les brevets appartenant à son employeur : Rembrandt IP.

La victoire contre Samsung représente peut-être que l’entrée en matière d’une interminable bataille juridique contre un important lot de sociétés.

Samsung a ainsi été condamné à payer 15,7 millions de dollars US.

La liste des produits impliqués est longue – essentiellement, tout appareil intégrant la technologie Bluetooth 2.0 et ses versions ultérieures est en violation avec les brevets US Nos 8 023 580 et 8 457 228. Ces brevets portent sur la compatibilité entre les différents types de modems, et sont liés à une série d’applications qui remontent à 1997.

Plus précisément, la violation repose sur le principe des modulations intégrées, une technique employée afin que plusieurs appareils électroniques puissent communiquer entre eux. Ce principe est exploité d’une façon élémentaire – mais identique à ce que Bremer a décrit dans ces brevets – par la fonction EDR introduite avec Bluetooth 2.0 .

Aux yeux des avocats de Rembrandt IP, les brevets rédigés par Bremer en cause dans cette affaire ont tous été exploités par les fabricants de produits intégrant Bluetooth 2.0 et ses versions subséquentes. Par conséquent, la victoire contre Samsung représente peut-être que l’entrée en matière d’une interminable bataille juridique contre un important lot de sociétés.

La relation entre Bremer et Rembrandt IP

En rapportant la nouvelle, le quotidien Marshall News-Messenger a jeté la lumière sur la relation plutôt particulière qu’entretient l’inventeur avec son employeur.

En 2004, Rembrandt IP a approché Bremer afin de faire l’acquisition de ses brevets. Les deux partis en sont venus à une entente : Bremer deviendrait employé de l’entreprise, il allait rédiger de nouveaux brevets et les défendre en cour au besoin, en échange de 2,5% des redevances perçues sur ses brevets. Au cours des neuf dernières années, Bremer a déclaré avoir reçu 670 000$ US.

Il s’agit essentiellement d’un échange de bon procédé. En retour, Rembrandt IP fournit les ressources légales pour effectuer les poursuites.

«Même si je ne suis pas le propriétaire de brevets, j’ai inventé ces brevets. J’en suis très fier», a déclaré Bremer, en ajoutant que Rembrandt IP est l’employeur rêvé. «Je ne pourrais jamais faire cela», a-t-il ajouté à propos des moyens légaux de l’entreprise.

Bref, voilà comment se nourrit un patent troll.