Vive le Batman libre!

Copywrong

Exclusif

Que la propriété intellectuelle soit protégée par le droit d’auteur, c’est bien – tant que cette protection bénéficie aux auteurs. Mais le système actuel va beaucoup plus loin. Trop loin. Et la situation ne fait qu’empirer.

Cet univers parallèle, c’est celui où le Congrès américain n’a pas décidé, en 1998, d’ajouter rétroactivement 20 ans à la durée du copyright sur les films, les livres, et la musique.

Il existe un univers parallèle dans lequel Batman appartient au domaine public depuis le 1er janvier dernier. Dans cet univers parallèle, votre alter ego a maintenant le droit d’écrire et de publier ses propres aventures du Chevalier Noir : en bande dessinée, au cinéma, en podcast, n’importe où. Personne ne peut l’en empêcher ni n’exiger qu’il ou elle lui verse une rançon exorbitante, à condition que son œuvre ne touche pas aux éléments de scénario et aux personnages qui ont fait leur apparition dans le monde de Batman il y a moins de 75 ans.

Cet univers parallèle, c’est celui où le Congrès américain n’a pas décidé, en 1998, d’ajouter rétroactivement 20 ans à la durée du copyright sur les films, les livres, et la musique. Pour rien, simplement parce que des lobbyistes des diverses industries impliquées le lui ont demandé. Ce qui a fait passer la durée de la protection sur les œuvres de 75 à 95 ans.

Long longtemps

C’est long, 95 ans. À moins d’être à la fois extraordinairement précoce et extraordinairement «pas tuable», un auteur ne risque pas beaucoup d’être encore en vie au moment où le copyright sur son œuvre viendra à échéance. Mais, techniquement, ça pourrait arriver.

Ce qui n’est pas le cas pour certaines catégories d’œuvres privilégiées qui sont protégées pendant toute la vie de l’auteur, plus 50 ans au Canada, et encore plus longtemps aux États-Unis et en Europe. Par exemple, la chanson Happy Birthday to You est encore sous copyright jusqu’en 2030 chez les voisins d’en bas, même si les deux sœurs qui ont composé la toune (et qui n’ont pas eu besoin de se forcer bien longtemps, vous en conviendrez) ont rendu l’âme en 1916 et en 1946.

«Ils viennent te chercher Barbara…»

«[Les ayants droit] viennent te chercher [toi qui viole le droit d'auteur]!» (Séquence tirée du film Night of the Living Dead).

Et ça, c’est quand personne ne réussit à trouver un tour de passe-passe pour garder une propriété intellectuelle sous clé encore plus longtemps. Pour un Night of the Living Dead qui entre dans le domaine public à l’avance parce que quelqu’un, quelque part, a oublié d’enregistrer le copyright avant de distribuer les bandes originales, combien de Mickey Mouse deviennent des marques de commerce protégées indéfiniment par les lointains descendants corporatifs d’un créateur depuis longtemps mort en surgelé?

À quand le copyright éternel pour des «créateurs» corporatifs immortels?

Même Houdini n’aurait pas pu échapper à 12 000 verrous

La manière dont notre société traite le droit d’auteur est une catastrophe sur toute la ligne.

Parmi les œuvres qui auraient dû se joindre au domaine public ces dernières années, on retrouve Le Magicien d’Oz, Les Raisins de la Colère de John Steinbeck, et Autant en emporte le vent.

Nous avons déjà abondamment parlé des problèmes du système de brevet; un article de Wired disait récemment que des entreprises font bien attention de ne jamais se mettre dans une position où quelqu’un pourrait les accuser d’avoir connu l’existence d’une technologie brevetée, de peur de devoir payer des fortunes – ce qui fait que la plupart des inventions brevetées ne servent jamais à personne.

Pour les médicaments, la durée normale d’un brevet est de 20 ans, mais l’accord de libre-échange entre le Canada et l’Union européenne pourrait ajouter deux années supplémentaires – et ainsi contribuer à l’explosion des coûts du système de santé en retardant l’arrivée de médicaments génériques sur le marché.

Pour revenir au cas qui nous intéresse : parmi les œuvres qui auraient dû se joindre au domaine public au cours des dernières années, selon l’article de Vox qui a inspiré cette réflexion et profondément perturbé mes célébrations du nouvel an, il y a non seulement le personnage du Chevalier Noir, mais aussi Le Magicien d’Oz, Les Raisins de la Colère de John Steinbeck, et Autant en emporte le vent. Or, grâce à la loi de 1998 et à ses équivalents un peu partout dans le monde, presque rien n’est devenu public au cours des 15 dernières années.

Image tirée du film The Dark Knight Rises (Photo : Warner Bros).

Image tirée du film The Dark Knight Rises (Photo : Warner Bros).

Et vous pouvez parier votre dernière chemise qu’une armée de lobbyistes tentera de faire allonger le copyright encore un coup d’ici 2018.

Une protection pour qui?

Le droit d’auteur a été inventé pour protéger les auteurs, pas les arrières-petits-enfants de leurs imprimeurs. Les créateurs de Batman sont morts depuis longtemps. Vive le Batman libre!

Voici ce que je ferais avec les droits d’auteur si j’étais le roi du monde :

  1. Les créateurs d’une œuvre ont le droit d’en profiter pendant toute leur vie.
  2. Si le créateur meurt moins de 40 ans après la publication de son œuvre, ses héritiers directs (conjoints et enfants) pourront bénéficier des royautés pour le solde de cette période. Personne d’autre.
  3. Tout ce qui n’est pas couvert par les clauses nos 1 et 2 tombe immédiatement dans le domaine public.
  4. Les mashups comme ceux que l’on retrouve dans RIP : A Remix Manifesto ne causent de préjudice à personne puisqu’on ne peut confondre une œuvre pour l’autre; ils sont donc permis sans aucune restriction.
  5. Les corporations n’ont pas le droit de détenir de la propriété intellectuelle, seulement les individus.

Le droit d’auteur a été inventé pour protéger les auteurs, pas les arrières-petits-enfants de leurs imprimeurs. Le système actuel est une perversion qui nuit à la créativité et qu’il faut abattre au plus vite.

Les créateurs de Batman sont morts depuis longtemps. Vive le Batman libre!

  • Jeanseb88

    Quelques erreurs majeures à corriger:

    1) le droit d’auteur au Canada c’est toujours 50 ans après la mort de l’auteur. Il n’y a pas d’œuvres privilégiées.
    2) on a pas besoin d’enregistrer une oeuvre pour bénéficier du droit d’auteur.
    3) les créateurs corporatifs immortels ne peuvent exister puisque l’auteur doit être une personne physique.

    • https://branchez-vous.com/ Laurent LaSalle

      En ce qui concerne le point 2, c’était le cas en 1968, l’année où est sortie Night of the Living Dead. La loi américaine a été par la suite révisée en 1976, mais visiblement, ce n’était pas rétroactif. Pour le point 3, le sujet est matière à débat en ce qui concerne Mickey Mouse à mes yeux, sans compter que ce n’est pas parce François a inclus cette clause dans la liste qu’il prétend que ce n’est pas actuellement le cas. ;)

      • Jeanseb88

        D’abord je tiens à dire que j’aime beaucoup les textes de FDL en général et que mon commentaire est à titre informatif. Par contre, je pense qu’il aurait été intéressant de mieux distinguer entre le droit américain et le droit canadien dans ce texte.

        Concernant le point (2), je voulais simplement dire qu’il serait pertinent de préciser que ce cas de figure ne peut plus se produire.

        Concernant le point (3), mon commentaire était en réponse à la
        question soulevée à la fin de la section « long longtemps ».

        Finalement, sous toutes réserves, je pense qu’il y a certaines erreurs concernant la durée du droit d’auteur aux États-Unis.

  • r2d3

    J’allais acheter un livre numérique mais surprise, la version française est 90% plus chère que l’anglaise, l’italienne, la polonaise, l’espagnole… que s’est-il passé en France pour justifier le double du prix? L’éditeur mange tous les jours à la Tour d’argent?

    • fitfat

      Ce sont les éditeurs qui fixent le prix des livres numériques. Ceci afin d’éviter de concurencer les libraires.
      Ce qui revient, par analogie, à pourire les imprimeurs pour sauver les moines copistes.

  • G

    M. Le roi du monde, vos idées sont intéressantes, mais je pense que dans la réalité, l’auteur ou le créateur signe un contrat avec la corporation que le publie. La corporation négocie des conditions de paiement en échange du droit de copier.

  • Hippogriffe

    Je rajouterais:

    6. Si les revenus au box office d’une œuvre cinématographique dépasse plus de cinq fois sont budget, le film devient automatiquement du domaine public.

  • Jérôme Verne

    Mais si Batman était une création française, il faudrait attendre 2069 avant de le voir entrer dans le domaine public (1998, décès de Bob Kane, + 70 ans). Je me trompe ?

    • Jérôme Verne

      Et si on suivait tes propositions, il faudrait attendre 2038.

    • Jeanseb88

      En effet, le droit français accorde une protection pour 70 ans suivant le décès de l’auteur (sauf exceptions). Je vais préparer un dossier sur le droit d’auteur français. Si la question vous intéresse, continuez de surveiller Branchez-Vous!

      • Jérôme Verne

        En effet, la question m’intéresse. Je suis en train de préparer un mémoire sur le droit d’auteur et son évolution. Je suis tombé sur votre site en cherchant la définition exacte de « copywrong »… que je n’ai pas trouvé.

        • https://branchez-vous.com/ Laurent LaSalle

          J’ignore à quel point on peut réellement définir le terme «copywrong». C’est plutôt un terme utilisé pour parler de téléchargement illégal, en faisant un clin d’œil à «copyright», et la notion de right and wrong (le bon et le mauvais).

          • Jérôme Verne

            Merci. Je pense aussi que « copywrong » n’a pas de définition précise. Contrairement à « copyleft », qui renvoie à certaines licences libres (mais pas toutes, ni au domaine public!). Le copyleft induit une notion de « contamination »: l’œuvre dérivée doit être placée sous une licence identique (CC-BY-SA, par exemple).