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Poursuites croisées d’Apple et Nokia à propos de brevets

Par Laurent LaSalle – le dans Actualités
«Accordez-vous donc, c'est si beau, l'accordéon» n'est malheureusement pas le genre de réplique qui risque de mettre fin à la guerre de brevets qu'alimentent les entreprises issues du secteur technologique.

Au moment où Apple poursuit son interminable match de ping-pong contre Samsung concernant la violation de brevets, le géant californien doit maintenant composer avec le retour d’un vieil adversaire : Nokia.

Mais pourquoi diantre? Telle une relation amoureuse sur Facebook, c’est compliqué.

Comme le mentionne le Wall Street Journal, Apple et Nokia ont conclu une entente en 2011 mettant fin à un litige vieux de deux ans. Apple a alors accepté de verser des royautés à Nokia pour l’exploitation de ses brevets au cœur de l’iPhone.

Mais selon Apple, Nokia aurait exclu certains brevets de cette entente en les transférant vers des sociétés tierces «dans le but d’extorquer des redevances excessives». Apple a ainsi déposé mardi une poursuite contre ces entreprises dont la principale activité économique est la concession de licence et le litige de brevets – essentiellement, des patent trolls.

Apple implore le tribunal de déclarer illégales les poursuites systématiques et agressives fondées sur des brevets d’autres entreprises.

Apple affirme que Nokia a déjà accepté de recevoir des redevances jugées équitables selon un principe nommé FRAND (fair, reasonable, and non-discriminatory), un accord international qui stipule que l’utilisation de brevets de technologies essentielles utilisées par toute entreprise d’un domaine particulier sera autorisée sur une base équitable, raisonnable et non discriminatoire. En transférant la propriété de cinq brevets à des sociétés tierces, Nokia aurait par conséquent enfreint l’une des principales clauses de l’entente.

Dans sa poursuite, Apple soutient être victime d’un acharnement judiciaire injuste de la part des sociétés exploitant les brevets originalement détenus par Nokia. L’entreprise affirme avoir fait face à 12 poursuites de ces sociétés à propos de brevets de Nokia. L’une de ces entreprises, Acacia, aurait à elle seule déposé un total de 40 poursuites contre Apple fondées sur des brevets de Nokia et d’autres entreprises. Apple implore le tribunal de déclarer illégales les poursuites systématiques et agressives fondées sur des brevets d’autres entreprises.

Parallèlement à cette affaire, Nokia a déposé une poursuite contre Apple en Europe et aux États-Unis, alléguant que l’entreprise aurait refusé de lui verser des redevances pour l’exploitation d’autres de ses inventions brevetées qui sont utilisées dans le cadre de nombreux produits Apple. Aujourd’hui, Nokia a élargi la portée de cette poursuite pour couvrir 40 brevets dans un total de 11 marchés : Allemagne, Espagne, États-Unis, Finlande, France, Hong Kong, Italie, Japon, Pays-Bas, Royaume-Uni, et Suède.

«Grâce à notre investissement soutenu dans la recherche et le développement, Nokia a créé ou contribué à un grand nombre des technologies fondamentales utilisées dans les appareils mobiles d’aujourd’hui, y compris les produits Apple», a déclaré Ilkka Rahnasto, responsable des brevets de Nokia. «Après plusieurs années de négociations pour couvrir l’utilisation d’Apple de ces brevets, nous prenons maintenant des mesures pour défendre nos droits.»

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Laurent LaSalle

Depuis qu'il a tapoté sur son Commodore Vic-20 à l'âge de 3 ans, Laurent est (un peu trop) obsédé par la technologie. Passionné d'informatique et de jeux vidéo, il a notamment été blogueur pour Radio-Canada et chroniqueur techno pour MusiquePlus .