Facebook pourrait devoir verser des milliards en impôts aux États-Unis

Évasion fiscale

Le réseau social de Mark Zuckerberg est tombé dans la ligne de mire du fisc américain, qui soupçonne l’entreprise de lui devoir de 3 à 5 milliards de dollars pour avoir sous-évalué ses actifs pour l’année 2010.

Des documents judiciaires révélés au début du mois avaient déjà dévoilé que Facebook faisait l’objet d’une enquête auprès de l’IRS. L’entreprise l’a ainsi confirmé cette semaine dans ses états financiers trimestriels. Malgré ses 2 milliards de bénéfice net enregistrés au cours de cette période, et un bassin d’utilisateurs comptant désormais 1,71 milliards d’internautes, tout n’est pas rose chez Facebook.

Facebook nie avoir quoi que ce soit à se reprocher, et est prête à se rendre devant les tribunaux pour contester cette décision.

Les enquêteurs de l’IRS soupçonne ainsi Facebook d’avoir caché ses avoirs en 2010, moment où l’entreprise transférait une partie de ses activités dans une filiale en Irlande, reconnu comme un paradis fiscal.

Si les enquêteurs du fisc américain jugent que Facebook a maintenu le gouvernement dans l’ignorance jusqu’à ce jour, la facture de l’entreprise pourrait grimper facilement entre 3 à 5 milliards de dollars. À la lumière de ces allégations, Facebook nie avoir quoi que ce soit à se reprocher. Le groupe a déclaré être prêt à se rendre devant les tribunaux pour contester cette décision. À noter que ce genre de procédures judiciaires peut prendre des années avant de se conclure, sans compter que les deux partis bénéficient de recours pour faire appel du jugement.

Selon un document transmis à l’autorité américaine des marchés financiers, la Securities and Exchange Commission, le fisc américain s’intéresse plus particulièrement au transfert à la filiale irlandaise de Facebook des droits sur les opérations mondiales de l’entreprise, qui exclut les États-Unis et le Canada.

Bien entendu, Facebook est loin d’être la seule entreprise issue du secteur technologique à devoir composer avec des allégations d’évasion fiscale. Apple, Amazon et Google se sont également retrouvés devant la menace de devoir verser d’importants arriérés fiscaux en Europe et aux États-Unis ces dernières années.