Zone Téléchargement mis hors ligne par une opération conjointe avec Andorre et la France

Droit d'auteur

La police d’Andorre et la Gendarmerie nationale française ont annoncé lundi la fermeture du plus important site de téléchargement illégal de France, Zone Téléchargement.

MISE À JOUR : Zone Téléchargement déjà de retour?

Faisant l’objet d’une enquête du Centre de lutte contre les criminalités numériques (C3N) depuis 2014 après une plainte déposée par l’Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle (ALPA) et la Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique (SACEM), Zone Téléchargement est tombé entre les filets des forces de l’ordre hier en fin de journée.

La Gendarmerie nationale française estime que les activités de Zone Téléchargement ont engendré des pertes de revenus pour les ayants droit totalisant 75 millions d’euros.

Le site offrait des téléchargements directs d’une grande variété de contenus protégés par droit d’auteur, y compris des films, séries télévisées, des jeux et de la musique. Il était fréquenté en moyenne par 3,7 millions de visiteurs uniques par mois, dont 77% étaient localisés en France, 8% en Belgique, 1,8% au Canada, 1,7% en Algérie et 1,2% au Maroc.

Les statistiques d’Alexa positionnent Zone Téléchargement comme le 11e site le plus fréquenté de France.

Fondé en 2010, Zone Téléchargement a rapidement gagné en popularité suite à la fermeture de Megaupload en 2012. Parallèlement à cette fermeture, le service DL-Protect qu’il employait pour contrer les systèmes de détection automatisés des ayants droit a également été mis hors ligne. Les deux initiatives étaient apparemment gérées par le même groupe d’individus.

Selon l’AFP, sept personnes ont été interpellées dans le cadre de cette opération, dont deux sont toujours placées en garde à vue à la section de recherches de Toulouse. ZATAZ rapporte que deux voitures de luxe ont été saisies à Andorre, ainsi que des biens immobiliers et beaucoup de liquidité en France. Les autorités ont également découvert des comptes bancaires associés au groupe à Matle, Belize et Chypre.

La Gendarmerie nationale française estime que les activités de Zone Téléchargement ont engendré des pertes de revenus pour les ayants droit totalisant 75 millions d’euros.

Comme le souligne Next Impact, la Cour d’appel d’Agen a déjà précisé dans un jugement en 2013 que «le seul fait de favoriser l’accès et l’usage de sites de téléchargement permettant de visualiser et éventuellement de reproduire des œuvres de l’esprit au mépris des droits des auteurs et de leurs ayants droit [constitue un] délite de contrefaçon par diffusion ou mise à disposition».

La fermeture de Zone Téléchargement survient moins de deux semaines après la saisie par les autorités françaises d’un autre site d’infraction du droit d’auteur, What.CD, un répertoire de fichiers Torrent spécialisé en musique.